Exemple de proposition

EXEMPLE DE PROPOSITION DE CRÉATION DE DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES ORIGINAUX EN FORMAT VIDÉO DVD ET BROCHURE COULEUR

             ACCORD ENTRE

Mme XYZ
Adresse : xxxx rue Michelin
Laval
Québec
1A1 2B2
désirant obtenir deux documents biographiques portant sur elle-même, soit :
1- un vidéo sur un support numérique de type DVD 30 ans.
2- un document écrit qui sera déposé aux archives nationales
Représentée par Mme XYZ en personne.
Ci-après désigné comme Cliente

D’une part et

La division Immortels.ca de Symtec international
101-5000 avenue Decelles
Montréal
Québec
H3V 1J1

Représentée par Michel Virard,
en qualité de président
Ci-après désigné comme Immortels.ca

D’autre part

Le présent contrat a pour objet la fourniture d’un document biographique au sujet de la Cliente qui sera livré en dix (10) copies DVD plus une copie mise en ligne sur un site web au choix de la Cliente. Si la Cliente le désire, l’hébergement de cette dernière copie sur un site web de type cybermausolée fera l’objet d’un contrat séparé.

La Cliente engage Immortels.ca afin que cette dernière crée deux documents :

A) un document vidéo original d’au moins 30 minutes à partir des sources suivantes, selon leur disponibilité :
1-les documents photographiques fournis par la Cliente
2-les documents vidéos et audios fournis par la Cliente
3-les documents biographiques déjà existants et fournis par la Cliente
4-les éventuels documents d’archives fournis par la Cliente
Les travaux consisteront à :
–          1-réaliser au moins une entrevue filmée avec le sujet;
–          2-définir en accord avec la Cliente les éléments essentiels désirés dans le vidéo final
–          3-présenter un premier montage pour revue
–          4-modifier le montage selon les désirs exprimés par la Cliente
–          5-présenter un second montage présumé final à moins d’erreurs ou d’omissions selon 4.
–          6-production des DVD et mise en ligne sur un site web (si désiré)
Livraison visée version 1 : le 15 décembre 2014 (par exemple)
Livraison visée version 2 finale : 31 janvier 2015 (par exemple)

B) un document biographique de 12 pages, avec illustrations en couleur, rédigé en français.
Les travaux consisteront à :
1-organiser les documents biographiques existants mis à la disposition d’Immortels.ca,
2-exploiter ces documents, y compris l’entrevue filmée, pour créer un document original
3-présenter un premier jet à la Cliente pour approbation
4-modifier le premier jet selon les remarques du Client
5-produire la version finale en 12 copies couleur
6-déposer 2 copies aux archives nationales du Québec une fois la version finale approuvée par la Cliente.
Livraison visée: le 15 décembre 2014 (par exemple)
Immortels.ca facturera ses honoraires en conséquence du tableau de l’annexe A ci-après et la Cliente s’engage à payer Immortels.ca dans les 30 jours suivant la réception des factures.

Pour Immortels.ca                                                    Pour la Cliente

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Fait à ______________ le ___________

 Annexe A – Tableau des honoraires

Travaux Montants
A Réalisation d’un film biographique (minimum 30 mn) incluant production de 10 copies sur support DVD-R archive certifié ISO/IEC 10995 (durée de vie 30 ans) et avec mise en ligne sur un (1) site au choix de la Cliente
Prix net pour Réalisation vidéo biographique :
TPS 5,00%
TVQ 9,975%
Total A taxes incluses
B Réalisation d’une brochure 12 pages couleur en 12 exemplaires avec dépôt de 2 exemplaires aux Archives nationales du Québec (avec numéro ISBN)
TPS 5,00%
TVQ 9,975%
Total B taxes incluses
Total A+B taxes incluses  
Calendrier des paiements :
Acompte à la commande : 30% de A et B soit :
Livraison finale de A : 70% de A
Livraison finale de B : 70% de B
  Vérif :

 

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